Mme Françoise BOUSEZ

Maître de conférences honoraire en Droit privé

Enseignant – chercheur

Matière(s) enseignée(s)

Droit du travail

Droit pénal

Thèmes de recherche :

Droit du travail

Droit de la sécurité sociale

Droit pénal

Titre universitaire

Docteur en droit
Habilitation à diriger des recherches (HDR)

Principales publications

Code de la Sécurité sociale annoté, (coll.), 31e éd., Dalloz, 2007
En collaboration avec Arnaud Martinon, Le dédale des contrats aidés : RDSS 2006, p. 595 et s.
Le chèque emploi pour les très petites entreprises, étude : JCP S 2005, 1170
Emploi des jeunes : un aménagement des dispositifs existants - Loi du 21 avril 2006 sur l'accès des jeunes à la vie active dans l'entreprise, étude : JCP S 2006, 1466
Le retour des seniors dans l'emploi : le CDD seniors, étude : JCP S 2006, 1809
Notes et observations, La semaine juridique, Social (JCP S)

Publications HAL-Assas

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